Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 08968 posée par M. Bruno Belin

    Présence du chlorothalonil dans l'eau potable

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08328 posée par M. Stéphane Sautarel

    Conséquences et indemnisation suite à des coupures volontaires d'alimentation en eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tarification progressive de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07650 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Transfert de compétences sur l'eau aux intercommunalités

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog

    Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06993 posée par M. Stéphane Sautarel

    Conséquences et indemnisation suite à des coupures volontaires d'alimentation en eau potable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07097 posée par M. Hervé Maurey

    Réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05914 posée par M. François Bonhomme

    Mesures gouvernementales pour la réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05825 posée par Mme Christine Herzog

    Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05654 posée par M. Hervé Maurey

    Réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible