Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 03492 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Insécurité alimentaire et malnutrition à l'échelle planétaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/03/2018
Pertinence
Question n° 25239 posée par M. Cédric Perrin

Accès aux sanitaires des personnes souffrant d'inflammations chroniques de l'intestin

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

23/02/2017
Pertinence
Question n° 23090 posée par M. Cédric Perrin

Accès aux sanitaires des personnes souffrant d'inflammations chroniques de l'intestin

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

01/09/2016
Pertinence
Question n° 11435 posée par Mme Patricia Schillinger

Hydratation

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/03/2014
Pertinence
Question n° 09237 posée par M. Louis Nègre

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 08865 posée par M. Yves Chastan

Complexité du contrôle du respect des normes en matière d'eau potable

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Suppression des canalisations en plomb à l'intérieur des immeubles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06319 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence