Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé

    Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19568 posée par M. Michel Teston

    Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20995 posée par M. Jean Louis Masson

    Compatibilité de l'article L. 111-6 du code de l'urbanisme avec la notion d'urgence sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne

    Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04566 posée par M. Gérard Miquel

    Normes appliquées en matière d'arsenic dans les eaux minérales

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04998 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Présence nocive de bisphénol A dans certains contenants alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05011 posée par M. Paul Raoult

    Consommation d'eau du robinet dans les cantines des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06359 posée par M. Marcel Rainaud

    Accessibilité des lieux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13082 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Santé maternelle et infantile dans les pays en développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible