Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 16151 posée par M. Roger Karoutchi

Aide et assistance urgentes pour le Népal

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/05/2015
Pertinence
Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre le choléra en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/04/2013
Pertinence
Question n° 21878 posée par Mme Catherine Tasca

Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21958 posée par M. Jean-Marc Pastor

Impact de l'exploitation pétrolière en pays Ogoni et dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2012
Pertinence
Question n° 15596 posée par M. Marcel Rainaud

Mesures d'aides en direction de la Hongrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/10/2010
Pertinence
Question n° 13002 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'accès à l'eau potable dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/04/2010
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'eau pour tous

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 0226G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation au Proche-Orient

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

09/01/2009
Pertinence
Question n° 04313 posée par Mme Patricia Schillinger

Faim dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/05/2008
Pertinence
Question n° 03295 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Tchétchénie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/02/2008
Pertinence