Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat

Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24226 posée par M. Jean Louis Masson

Pompages abusifs dans les nappes d'eau souterraines

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23274 posée par M. Éric Kerrouche

Identification des bénéficiaires d'un tarif social de l'eau

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21208 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20527 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mesures fiscales impactant les économies d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18289 posée par M. Bernard Bonne

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly

Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole

La question est caduque

01/10/2020
Pertinence
Question n° 17699 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti

Précisions sur la réponse à la question n° 07697

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence