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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 2132S posée par Mme Amel Gacquerre
Financement des agences de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon
Projet de contournement routier de Vitré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1602S posée par Mme Sabine Drexler
Stocamine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 1515S posée par Mme Colette Mélot
Affectation d'une partie des crédits verts européens à la rénovation des réseaux d'assainissement
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence