Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat

    Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Qualité de l'eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24226 posée par M. Jean Louis Masson

    Pompages abusifs dans les nappes d'eau souterraines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21208 posée par M. Jean-François Longeot

    Récupération des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1515S posée par Mme Colette Mélot

    Affectation d'une partie des crédits verts européens à la rénovation des réseaux d'assainissement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20527 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mesures fiscales impactant les économies d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17699 posée par M. Jean-François Longeot

    Récupération des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Précisions sur la réponse à la question n° 07697

    La question est caduque

    Pertinence Très faible