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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 08757 posée par M. Gilbert Bouchet
Irrigation agricole dans la Drôme
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15841 posée par M. François Grosdidier
Précisions sur la réponse à la question n°07967
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17252 posée par M. Patrice Joly
Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17486 posée par M. Patrick Kanner
Aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs versées par l'agence de l'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti
Précisions sur la réponse à la question n° 07697
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17699 posée par M. Jean-François Longeot
Récupération des eaux de pluie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 18289 posée par M. Bernard Bonne
Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence