Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 15841 posée par M. François Grosdidier

Précisions sur la réponse à la question n°07967

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/2020
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. Patrice Joly

Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17486 posée par M. Patrick Kanner

Aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs versées par l'agence de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti

Précisions sur la réponse à la question n° 07697

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17699 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

15/10/2020
Pertinence
Question n° 20527 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mesures fiscales impactant les économies d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1515S posée par Mme Colette Mélot

Affectation d'une partie des crédits verts européens à la rénovation des réseaux d'assainissement

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21208 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/03/2021
Pertinence