Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 06217 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Inquiétudes suscitées par la centrale nucléaire de Nogent-Sur-Seine (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1987
Pertinence
Question n° 01393 posée par M. Alain Gérard

Critères et modalités d'attribution des subventions du FNDAE réservés à l'assainissement du littoral

La question est caduque

08/09/1988
Pertinence
Question n° 03680 posée par M. Franck Sérusclat

Contamination des poissons du Rhône par le pyralène

Réponse du ministère : Environnement

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03681 posée par M. Franck Sérusclat

Degré de toxicité du pyralène

Réponse du ministère : Environnement

23/02/1989
Pertinence
Question n° 06956 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Station d'épuration d'Achères (Yvelines)

Réponse du ministère : Environnement

09/11/1989
Pertinence
Question n° 12716 posée par M. Jacques Valade

Création de services extérieurs du ministère de l'environnement

Réponse du ministère : Premier ministre

29/11/1990
Pertinence
Question n° 16484 posée par M. Georges Gruillot

Gestion de ressources en eau

Réponse du ministère : Premier ministre

18/07/1991
Pertinence
Question n° 21092 posée par M. Georges Gruillot

Premier bilan des plans municipaux d'environnement

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21776 posée par M. Louis Minetti

Qualité de l'eau dans la plaine de la Crau (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Environnement

25/06/1992
Pertinence
Question n° 03277 posée par M. Louis Minetti

Exonération de taxe pollution pour les producteurs de foin de Crau

Réponse du ministère : Environnement

21/10/1993
Pertinence