Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1254 questions

  1. Question n° 26467 posée par M. Roger Boileau

    OCDE : recommandation pour la protection des eaux potables

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28790 posée par M. Claude Fuzier

    Teneur en fluor des eaux potables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29342 posée par M. André Meric

    Desserte en eau potable des lotissements: répartition de la charge financière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 30511 posée par M. Rémi Herment

    Alimentation en eau potable, contrôle de la qualité.

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34164 posée par M. André Fosset

    Distributions intérieures d'eau potable: adoucisseurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34504 posée par M. Jean-François Pintat

    Distribution de l'eau potable: nouveau cahier des charges

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00832 posée par M. Rémi Herment

    Alimentation en eau potable: contrôle de la qualité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00149 posée par M. Claude Fuzier

    Eau potable: application des normes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0146S posée par M. Edouard Bonnefous

    Intoxications provoquées par l'eau potable dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04833 posée par M. Christian Poncelet

    Eau potable: qualité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne