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Questions avec et sans réponses

65 questions

1. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

   Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09325 posée par M. Didier Marie

   Inquiétudes après la publication de l'avis de l'autorité environnementale sur l'implantation de deux « EPR2 » sur le site de Penly

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 07366 posée par M. Didier Mandelli

   Interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0706S posée par Mme Sylviane Noël

   Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre

   Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0585S posée par M. Yves Détraigne

   Calcul du bilan carbone des entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0312G posée par M. Julien Bargeton

   Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   23/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 03713 posée par M. Yves Détraigne

   Calcul du bilan carbone des entreprises

   La question a été transformée.

   10/11/2022

   Pertinence

10. Question n° 02140 posée par M. Hervé Gillé

    Autoconsommation de biométhane dans les méthaniseurs agricoles

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    04/08/2022

    Pertinence