Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

    Mercosur et veto climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02639 posée par M. Fabien Gay

    Incohérence du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada avec le plan climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24944 posée par M. Bruno Sido

    Élection du nouveau président des États-Unis d'Amérique et respect des accords internationaux

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1049G posée par M. Ronan Dantec

    COP 22

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

    COP 21 et Accord de Paris

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

    Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0240C posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    La pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

    Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12367 posée par M. Roland Courteau

    Bilan du sommet de Copenhague

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11876 posée par M. Roland Courteau

    Aide internationale pour les pays les plus vulnérables

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible