Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

452 questions

  1. Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

    Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17189 posée par M. François Autain

    Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16639 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Contrats emplois solidarité

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16226 posée par Mme Patricia Schillinger

    Disparition des contrats emplois solidarité (CES)

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14684 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Fonds locaux emploi solidarité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0369G posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11877 posée par M. André Vézinhet

    Engagements de l'Etat pour les emplois aidés

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07608 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Engagements de l'Etat relatifs aux contrats d'emploi solidarité et aux contrats d'emploi consolidé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02787 posée par M. Roger Lagorsse

    Conséquences du non-renouvellement de nombreux contrats emploi-solidarité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible