Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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698 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

698 questions

Question n° 07844 posée par M. Daniel Percheron

Contrats locaux emploi-solidarité

Réponse du ministère : Travail

11/01/1990
Pertinence
Question n° 08942 posée par M. Jacques Machet

Maisons des jeunes et de la culture

Réponse du ministère : Travail

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09828 posée par M. Lucien Neuwirth

Conséquences financières pour les collèges de la mise en place des contrats emploi-solidarité

Réponse du ministère : Intérieur

17/05/1990
Pertinence
Question n° 10212 posée par M. Paul Souffrin

Emploi de stagiaires à l'Office nationale de la forêt

Réponse du ministère : Travail

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10890 posée par M. Philippe Adnot

Aménagement des contrats de retour à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

12/07/1990
Pertinence
Question n° 12335 posée par M. Philippe Adnot

Aménagement des contrats de retour à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

01/11/1990
Pertinence
Question n° 13933 posée par M. Robert Laucournet

Inclusion des rémunérations versées aux bénéficiaires de contrat emploi-solidarité dans l'assiette des cotisations aux centres de gestion

Réponse du ministère : Intérieur

28/02/1991
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. André Bohl

Prolongation des contrats emploi-solidarité

Réponse du ministère : Travail

11/04/1991
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15677 posée par M. Paul Loridant

Réglementation des ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

13/06/1991
Pertinence