Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

  1. Question n° 19176 posée par M. Pierre Mauroy

    Contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21608 posée par M. Paul Raoult

    Situation des centres sociaux et associations sociales

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

    CPE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23845 posée par M. André Vantomme

    Devenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

    Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24217 posée par M. Jean-François Voguet

    Financement des contrats d'insertion dans la vie sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26320 posée par M. Robert Tropeano

    Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27185 posée par M. Robert Tropeano

    Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00489 posée par M. Jacques Blanc

    Assouplissement du renouvellement des contrats aidés utilisés par les petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne