Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé

Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques

Réponse du Ministère des armées

23/03/2023
Pertinence
Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22643 posée par M. Pierre Charon

Bilan inquiétant de la gestion logistique des biens et des stocks des armées

Réponse du Ministère des armées

06/05/2021
Pertinence
Question n° 17723 posée par M. Daniel Gremillet

Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16368 posée par M. Daniel Gremillet

Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15416 posée par M. Cédric Perrin

Covid-19 et réserves opérationnelles

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15438 posée par M. Hugues Saury

Engagement dans la réserve opérationnelle et pension afférente au grade supérieur

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence