Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite

La question est caduque

11/06/1987
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Charles de Cuttoli

Non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Josselin de Rohan

Nature et montant des aides au cabotage

Réponse du ministère : Mer

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01202 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Conséquences du tracé du TGV-Nord

Réponse du ministère : Équipement

11/08/1988
Pertinence
Question n° 01204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ligne SNCF Paris-Amiens

Réponse du ministère : Transports

11/08/1988
Pertinence
Question n° 02216 posée par M. Josselin de Rohan

Nature et montant des aides au cabotage

Réponse du ministère : Mer

10/11/1988
Pertinence
Question n° 10881 posée par M. Louis Souvet

Avenir du transport ferroviaire en Franche-Comté

Réponse du ministère : Équipement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 13380 posée par M. André Bohl

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

24/01/1991
Pertinence