Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 15514 posée par M. Bernard Barbier

Décentralisation: prise en charge de l'assurance de certains bâtiments scolaires

Réponse du ministère : Intérieur

09/02/1984
Pertinence
Question n° 07106 posée par M. Jean Ooghe

LEP Paul-Langevin de Ste-Geneviève-des-Bois (Essonne): attribution de crédits

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1982
Pertinence
Question n° 03641 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lycées d'enseignement professionnel : personnel de service

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Pierre Noe

Situation du LEP d'Arpajon

La question est caduque

26/03/1981
Pertinence
Question n° 02228 posée par M. Raymond Poirier

Enseignement technique: amélioration de l'équipement

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02266 posée par M. René Chazelle

Lycées techniques: modicité des crédits de fonctionnement

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01140 posée par M. Claude Fuzier

Incident au LEP de Clichy-sous-Bois: mesures

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1980
Pertinence
Question n° 01148 posée par M. Anicet Le Pors

LEP de la rue d'Estienne-d'Orves à Clamart: conditions de travail

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1980
Pertinence
Question n° 02650 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration de la qualité de l'équipement immobilier scolaire

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1980
Pertinence
Question n° 30767 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Lycée d'enseignement professionnel de Dourdan (Essonne): situation

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1979
Pertinence