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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 00141 posée par M. Robert Vizet

   Pollution de l'étang de la Geneste et de la Bièvre (Essonne)

   Réponse du ministère : Défense

   09/06/1988

   Pertinence

2. Question n° 12302 posée par M. Hubert Haenel

   Harmonisation de la fiscalité entre patrimoine bâti et patrimoine naturel

   Réponse du ministère : Culture

   01/11/1990

   Pertinence

3. Question n° 00775 posée par M. Georges Gruillot

   Etat des forêts françaises

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/07/1997

   Pertinence

4. Question n° 01195 posée par M. Emmanuel Hamel

   Etat des forêts françaises

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   10/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 02599 posée par M. Georges Mouly

   Aménagement du territoire : Commission nationale du débat public

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   11/09/1997

   Pertinence

6. Question n° 15362 posée par M. Jean-Luc Miraux

   Surveillance des rivières

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   08/04/1999

   Pertinence

7. Question n° 20600 posée par M. Emmanuel Hamel

   Retard de la France dans le domaine de l'énergie éolienne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   18/11/1999

   Pertinence

8. Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réglementation de la production d'énergie éolienne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   10/02/2000

   Pertinence

9. Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly

   Rôle des piégeurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   02/12/2004

   Pertinence

10. Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Rôle des piégeurs agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    09/12/2004

    Pertinence