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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
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Question n° 00141 posée par M. Robert Vizet
Pollution de l'étang de la Geneste et de la Bièvre (Essonne)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12302 posée par M. Hubert Haenel
Harmonisation de la fiscalité entre patrimoine bâti et patrimoine naturel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00775 posée par M. Georges Gruillot
Etat des forêts françaises
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01195 posée par M. Emmanuel Hamel
Etat des forêts françaises
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02599 posée par M. Georges Mouly
Aménagement du territoire : Commission nationale du débat public
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15362 posée par M. Jean-Luc Miraux
Surveillance des rivières
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20600 posée par M. Emmanuel Hamel
Retard de la France dans le domaine de l'énergie éolienne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation de la production d'énergie éolienne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly
Rôle des piégeurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet
Rôle des piégeurs agréés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence