Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 14053 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06123 posée par M. Jean Louis Masson

    Terrains militaires et projets éligibles

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0185S posée par M. Christian Namy

    Suppression du 8e régiment d'artillerie de Commercy

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité en matière de dépollution de terrains

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité en matière de dépollution de terrains

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12568 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétrocession des emprises foncières libérées par l'armée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11133 posée par M. François Zocchetto

    Redynamisation du site de défense 42e RT de Laval

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10774 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétrocession des emprises foncières libérées par l'armée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible