Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 16164 posée par M. Charles Ginésy

Création d'une filière d'enseignement " automobile "

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 18771 posée par M. Emmanuel Hamel

Prime qualité automobile

Réponse du ministère : Industrie

21/11/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 00374 posée par M. Louis Souvet

Certification des professionnels de la démolition automobile

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1997
Pertinence
Question n° 02780 posée par M. Emmanuel Hamel

Interdiction de l'amiante

Réponse du ministère : Économie

18/09/1997
Pertinence
Question n° 09488 posée par M. Gilbert Chabroux

Production de véhicules moins polluants

Réponse du ministère : Industrie

02/07/1998
Pertinence
Question n° 11562 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du Mondial de l'automobile

Réponse du ministère : Économie

22/10/1998
Pertinence
Question n° 18962 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des véhicules fonctionnant partiellement à l'électricité et partiellement au carburant classique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/09/1999
Pertinence
Question n° 22802 posée par M. André Vézinhet

Exonération de la vignette pour les véhicules dits propres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/02/2000
Pertinence
Question n° 00484 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Déréglementation communautaire de la distribution automobile

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

11/07/2002
Pertinence