Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 28453 posée par M. Stéphane Piednoir

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Salmonelles et éleveurs de volailles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg

    Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24424 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation de la filière d'élevage de volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1465S posée par M. Max Brisson

    Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20169 posée par M. Alain Duffourg

    Influenza aviaire et aides à la filière palmipèdes gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17902 posée par Mme Annick Billon

    Plan d'accompagnement pour la filière sélection et accouvage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17687 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation du maillon sélection-accouvage de la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15745 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Condition d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible