Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 15333 posée par M. Michel Boutant

    Baisse du crédit d'impôt sur les installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15609 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0125C posée par M. Dominique de Legge

    L'avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0126C posée par M. Serge Larcher

    L'avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19827 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01106 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0149S posée par M. Michel Teston

    Avenir de la filière solaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0038C posée par M. Marcel Deneux

    Les énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05722 posée par Mme Christine Lavarde

    Devenir de la révision des contrats photovoltaiques de grande puissance antérieurs à 2011

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible