Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 28285 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pour la défense d'une filière française du photovoltaïque

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 23501 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Révision tarifaire rétroactive des anciens contrats d'achat solaires

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

Aides publiques pour les projets photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

Filière photovoltaïque

Réponse du Premier ministre

01/04/2021
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 10749 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Dispositif pour l'autoconsommation individuelle proposé par Enedis

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/06/2019
Pertinence
Question n° 07990 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Agrivoltaïsme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 02753 posée par M. Philippe Adnot

Autoconsommation électrique et intervention d'un tiers investisseur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence