Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 21481 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question a été retirée pour cause de décès.

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/07/2007
Pertinence
Question n° 04441 posée par Mme Gisèle Printz

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04574 posée par M. Jean-Pierre Vial

Médecins généralistes enseignants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04585 posée par M. Paul Girod

Situation des médecins généralistes enseignants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04670 posée par M. Gérard Dériot

Création de postes d'enseignants dans la spécialité médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04698 posée par M. René-Pierre Signé

Statut universitaire des enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence