Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 21478 posée par M. Antoine Karam

Augmentation des violences par arme à feu liées à l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/04/2016
Pertinence
Question n° 17927 posée par M. Michel Raison

Situation des naufragés en Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/09/2015
Pertinence
Question n° 16036 posée par M. Daniel Laurent

Situation des naufragés en Méditerranée et plan d'action de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/04/2015
Pertinence
Question n° 16024 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Prévention du trafic des êtres humains en Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15634 posée par M. Michel Raison

Situation des naufragés en Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/04/2015
Pertinence
Question n° 18111 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Suppression du visa de transit aéroportuaire pour les ressortissants péruviens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/04/2011
Pertinence
Question n° 26748 posée par M. Marcel Rainaud

Baisse des demandes d'asile en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/03/2007
Pertinence
Question n° 31458 posée par M. René Trégouët

Réfugiés kurdes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/2001
Pertinence