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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 04672 posée par M. Hugues Saury
Collectivités locales et épandage des boues
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02438 posée par Mme Nadia Sollogoub
Aide aux collectivités concernant l'épandage des boues d'épuration en lien avec la situation sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01524 posée par Mme Agnès Canayer
Gestions des boues d'épandage
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00847 posée par M. Patrice Joly
Épandage des boues produites par les stations d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01020 posée par Mme Céline Brulin
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01055 posée par Mme Sabine Drexler
Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01074 posée par M. Christian Klinger
Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01174 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Financement de l'hygiénisation des boues d'épuration
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00159 posée par M. Jérôme Bascher
Aides aux collectivités dans l'activité d'épandage des boues d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence