Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19702 posée par M. Olivier Rietmann

    Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19703 posée par M. Cédric Perrin

    Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12700 posée par Mme Nicole Duranton

    Passage en 2020 au nouveau modèle de financement de la formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11667 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Modes de financement des centres de formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11384 posée par M. Cédric Perrin

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11249 posée par M. Pierre Médevielle

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10748 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10750 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement des centres de formation d'apprentis pour la période de transition 2019-2020

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10762 posée par Mme Corinne Féret

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible