Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0103G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    L'avenir des relations France-Gabon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0290G posée par M. Adrien Gouteyron

    Tournée en Afrique du Président de la République

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10787 posée par Mme Colette Giudicelli

    Subordination de la mise en oeuvre de l'aide au développement à des objectifs anti-migratoires

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00051 posée par Mme Jacky Deromedi

    Aide au développement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05537 posée par M. Olivier Cadic

    Coopération entre la Guyane et le Brésil

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1074S posée par M. Guy Benarroche

    Accord entre la France et la Tunisie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible