Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

    Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14583 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux structures conventionnées au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14650 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion dans le budget 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14651 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14661 posée par M. Marcel Rainaud

    Maintien des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14662 posée par M. Marcel Rainaud

    Montant de la prise en charge des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14663 posée par M. Marcel Rainaud

    Déplafonnement de l'aide à l'accompagnement des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14690 posée par M. Jacky Le Menn

    Problèmes de financement des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14744 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Préoccupations des responsables de structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14837 posée par M. Didier Guillaume

    Soutien financier de l'État aux associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible