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Questions avec et sans réponses

170 questions

1. Question n° 07140 posée par M. Alain Joyandet

   Situation des associations intermédiaires de lutte contre le chômage et l'exclusion

   Réponse du ministère : Emploi

   26/03/1998

   Pertinence

2. Question n° 12949 posée par M. Bernard Joly

   Associations intermédiaires d'aide aux chômeurs

   Réponse du ministère : Emploi

   17/12/1998

   Pertinence

3. Question n° 0077G posée par M. Serge Franchis

   Avenir des associations intermédiaires

   Réponse du ministère : Ville

   22/01/1999

   Pertinence

4. Question n° 14301 posée par M. Alain Vasselle

   Loi contre les exclusions et situation des associations intermédiaires

   Réponse du ministère : Emploi

   25/02/1999

   Pertinence

5. Question n° 34246 posée par M. Jean-François Picheral

   Mesures d'insertion par l'activité économique dans le secteur agricole

   Réponse du ministère : Emploi

   05/07/2001

   Pertinence

6. Question n° 36206 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement du soutien aux fonds départementaux d'insertion

   La question est caduque

   01/11/2001

   Pertinence

7. Question n° 13253 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Situation des associations d'insertion, notamment dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   22/07/2004

   Pertinence

8. Question n° 14180 posée par M. Gilbert Barbier

   Situation des associations d'insertion dans le Jura

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   21/10/2004

   Pertinence

9. Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

   Mise en oeuvre des contrats d'avenir

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   27/01/2005

   Pertinence

10. Question n° 0676S posée par M. Georges Mouly

    Aides aux entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    16/02/2005

    Pertinence