Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00784 posée par M. Michel Boutant

Pollution du delta du Niger

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00235 posée par M. Roland Courteau

Situation au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani

Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 23326 posée par M. Michel Boutant

Pollution du delta du Niger

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Roland Povinelli

Pollution au Nigéria et attitude de la France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22692 posée par Mme Michèle André

Impact de l'exploitation pétrolière du sud du Nigeria

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22772 posée par Mme Danielle Michel

Pollution dans le delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22806 posée par Mme Évelyne Didier

Pollution au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Dépollution du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22050 posée par M. Hugues Portelli

Respect de l'environnement par les compagnies pétrolières au Nigeria

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

26/01/2012
Pertinence