Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

Aides versées à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 16740 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16810 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16847 posée par M. Jean-Marie Janssens

Aide au maintien en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16531 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Soutien à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16541 posée par Mme Josiane Costes

Aide aux exploitations biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16396 posée par Mme Christine Prunaud

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence