Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25614 posée par M. Jean-Claude Anglars

Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

Aides versées à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 09071 posée par M. Roland Courteau

Accompagnement de la filière agro-alimentaire bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/02/2019
Pertinence
Question n° 07609 posée par M. Jean-Noël Guérini

Industries de transformation bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07502 posée par M. Frédéric Marchand

Retard de l'industrie agroalimentaire « bio » française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2018
Pertinence
Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

Aides pour le développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/06/2010
Pertinence
Question n° 11136 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Difficultés des petits exploitants agricoles pour mettre en place une agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 10936 posée par M. Alain Fauconnier

Développement et promotion de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

19/11/2009
Pertinence