Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud

    Refonte de la politique forestière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1875S posée par Mme Frédérique Puissat

    Conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1872S posée par M. Patrick Chaize

    Approvisionnement des scieries françaises en chênes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1036S posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépérissement de la forêt française

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0880S posée par M. Max Brisson

    Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1381S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Avenir de la filière bois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

    Politique forestière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible