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Questions avec et sans réponses

51 questions

1. Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione

   Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

   Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   22/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

   État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   10/02/2022

   Pertinence

5. Question n° 1954S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   25/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 1342S posée par Mme Monique de Marco

   Missions de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   05/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 1271S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Position de la France dans les négociations sur la protection des civils dans les conflits armés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 0491S posée par M. Gilbert Roger

   Situation à Gaza

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   18/10/2018

   Pertinence

9. Question n° 0358S posée par Mme Catherine Troendlé

   Taxes sur le carburant et services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   10/05/2018

   Pertinence

10. Question n° 0232S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    15/02/2018

    Pertinence