Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 19447 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés liées à la prise en charge des frais de transport des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16662 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1089S posée par Mme Josiane Costes

    Suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1084S posée par Mme Catherine Deroche

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13618 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Refus de prise en charge par l'assurance maladie des frais de transport de jeunes enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13368 posée par M. Mathieu Darnaud

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1033S posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13234 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Conditions de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des frais de transport médical

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13172 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13056 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible