Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 28537 posée par M. Xavier de Villepin

    Relation de la Côte-d'Ivoire avec la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11667 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Paiement des retraites des Français d'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07819 posée par M. André Maman

    Versement des retraites aux salariés ayant cotisé auprès de l'ancienne caisse de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07066 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences du passage à l'euro pour le franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07127 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education des enfants en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05957 posée par M. Xavier Dugoin

    Conséquences pour la zone franc du passage à la monnaie unique européenne

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03621 posée par M. Emmanuel Hamel

    Répercussion sur les pays d'Afrique francophone de la création de l'euro

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03399 posée par M. Michel Rufin

    Difficultés des ressortissants français titulaires de rentes ou de pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible