Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

    Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25185 posée par M. Éric Bocquet

    Vente d'Equans

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05391 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme du maillage du réseau des finances publiques en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17088 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inégalités de traitement dans la répartition de la part complémentaire par le rectorat de Poitiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10136 posée par M. André Trillard

    Recherche vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01324 posée par M. Paul Girod

    Perspectives d'organisation de la recherche biomédicale

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible