Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1535S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0765G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Politique agricole commune et zones intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12605 posée par Mme Évelyne Didier

    Mesures agroenvironnementales et climatiques « polyculture-élevage » en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11656 posée par M. Jean-François Husson

    Mesures agroenvironnementales et climatiques « système polyculture-élevage »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00073 posée par M. Pierre Martin

    Situation des producteurs de pommes de terre féculières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 37787 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation des jachères pour les cultures intermédiaires piège à nitrate

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 34649 posée par M. Henri de Richemont

    Projet de taxation des semences fermières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 33695 posée par M. Jean-Guy Branger

    Taxation des semences de ferme et directive subordonnant les primes PAC à l'utilisation des semences certifiées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 33747 posée par M. André Boyer

    Position du ministère vis-à-vis de la commission européenne sur la question des semences

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27195 posée par M. Michel Moreigne

    Prix des terres agricoles et politique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible