Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

Question n° 0315G posée par Mme Françoise Laborde

Sages-femmes

Réponse du Ministère chargé de la famille

21/02/2014
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Michel Billout

Politique économique et financière de l'Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0308G posée par M. Claude Dilain

Politique de la ville

Réponse du Ministère chargé de la ville

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

Politique de la famille

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0192C posée par M. Éric Bocquet

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Éric Bocquet

Rapports entre le milieu de la finance et l'État

Réponse du Ministère chargé du budget

24/01/2014
Pertinence
Question n° 0299G posée par Mme Françoise Cartron

Réseaux d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

24/01/2014
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Cécile Cukierman

Palestine

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0262G posée par Mme Isabelle Pasquet

Fiscalité

Réponse du Ministère chargé du budget

29/11/2013
Pertinence
Question n° 0251G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Conseil permanent de la francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

15/11/2013
Pertinence