Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 20165 posée par M. Alain Vasselle

Taxation des documents publicitaires distribués dans les boîtes aux lettres

Réponse du ministère : Environnement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 17611 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité de la prévention et de la précaution

Réponse du ministère : Environnement

19/09/1996
Pertinence
Question n° 16594 posée par M. Claude Saunier

Pollution de l'eau par les pesticides en région Bretagne

Réponse du ministère : Environnement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Georges Gruillot

Essor des activités liées à la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des eaux contre la pollution des nitrates

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 13516 posée par M. Bernard Joly

Protection du patrimoine national paléontologique

Réponse du ministère : Environnement

25/01/1996
Pertinence
Question n° 13536 posée par M. Franck Sérusclat

Consultation des représentants des insuffisants respiratoires pour la préparation du projet de loi sur l'air

Réponse du ministère : Environnement

25/01/1996
Pertinence
Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu

Aggravation de la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

18/01/1996
Pertinence
Question n° 13375 posée par M. Louis Souvet

Dilapidation du patrimoine paléontologique

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1996
Pertinence
Question n° 12401 posée par M. Georges Gruillot

Interdiction des exportations de déchets dangereux

Réponse du ministère : Environnement

19/10/1995
Pertinence