Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 27115 posée par M. André Meric

Mise en place des conseils départementaux de l'architecture: réunion des groupes de travail

Réponse du ministère : Environnement

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27338 posée par M. Roger Poudonson

Réglementation des services après-vente: groupe de travail

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1978
Pertinence
Question n° 34515 posée par M. Pierre Vallon

Groupe de travail sur la publicité: décret d'application

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1980
Pertinence
Question n° 02931 posée par M. Pierre Salvi

Coût du logement: bilan du groupe de travail

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence
Question n° 02447 posée par M. Marcel Vidal

Réglementation de la publicité sur les routes nationales et départementales et les voies communales

Réponse du ministère : Équipement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 05105 posée par M. Henri Belcour

Probabilité réelle d'accidents dûs au pyralène

Réponse du ministère : Environnement

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06128 posée par M. Jean Huchon

Pollution atmosphérique en France: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

14/05/1987
Pertinence
Question n° 07996 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Réglementation de la collecte des minéraux et des fossiles

Réponse du ministère : Environnement

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08174 posée par M. Henri Goetschy

Réglementation relative aux activités de collecte des minéraux et des fossiles

Réponse du ministère : Environnement

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08811 posée par M. Gérard Larcher

Colzas cultivés : contrôles a priori de la toxicité

Réponse du ministère : Environnement

03/12/1987
Pertinence