Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9738 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9738 questions

Question n° 27115 posée par M. André Meric

Mise en place des conseils départementaux de l'architecture: réunion des groupes de travail

Réponse du ministère : Environnement

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27338 posée par M. Roger Poudonson

Réglementation des services après-vente: groupe de travail

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27503 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Rapport constant: conclusions du groupe de travail

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27748 posée par M. Claude Fuzier

Utilisation de la presse à l'école: conclusions du groupe de travail

Réponse du ministère : Éducation

20/10/1978
Pertinence
Question n° 29967 posée par M. Maurice Janetti

Grille salariale: constitution du groupe de travail

Réponse du ministère : Éducation

20/04/1979
Pertinence
Question n° 31590 posée par M. Louis Longequeue

Recouvrement des pensions alimentaires: conclusions du groupe de travail

Réponse du ministère : Condition féminine

17/10/1979
Pertinence
Question n° 34515 posée par M. Pierre Vallon

Groupe de travail sur la publicité: décret d'application

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1980
Pertinence
Question n° 01298 posée par M. Raymond Tarcy

Guyane: groupe de travail concernant la décentralisation

La question est caduque

17/12/1980
Pertinence
Question n° 02931 posée par M. Pierre Salvi

Coût du logement: bilan du groupe de travail

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence
Question n° 06691 posée par M. Adolphe Chauvin

Plan d'occupation des sols: composition du groupe de travail

Réponse du ministère : Urbanisme

24/06/1982
Pertinence