Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 07558 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Logements mis à la disposition des sans-abri

Réponse du ministère : Logement

25/08/1994
Pertinence
Question n° 10654 posée par Mme Françoise Seligmann

Situation des sans-abri dans les Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Logement

06/04/1995
Pertinence
Question n° 14087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'accueil au centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans-abri de Nanterre (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Travail

22/02/1996
Pertinence
Question n° 01630 posée par M. Emmanuel Hamel

Lieux d'accueil pour les sans domicile fixe

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 03123 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des sans-abri

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1997
Pertinence
Question n° 04335 posée par M. Emmanuel Hamel

Hébergement des personnes les plus démunies

Réponse du ministère : Emploi

13/11/1997
Pertinence
Question n° 12797 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de places en hébergement d'urgence

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12880 posée par M. Denis Badré

Hébergement d'urgence des sans-abri

La question est caduque

17/12/1998
Pertinence
Question n° 04402 posée par M. René Trégouët

Création de 5 000 places pour les sans-abri

Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

05/12/2002
Pertinence
Question n° 09673 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de places d'hébergement d'urgence à Paris

La question est caduque

30/10/2003
Pertinence