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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
88 questions
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Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla
Pour une accessibilité universelle et effective des services publics
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 15371 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan du programme « ambition bio 2017 » en Limousin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05469 posée par M. Jean-Vincent Placé
Développement des centrales de cogénération de biomasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03303 posée par M. Jean-Vincent Placé
Développement des centrales de cogénération de biomasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02798 posée par M. Michel Teston
Perspectives de développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly
Avenir des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21389 posée par M. Alain Fauconnier
Diagnostic énergétique des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20072 posée par Mme Renée Nicoux
Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19786 posée par M. Roland Courteau
Base du tarif d'achat cogénération biomasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19404 posée par M. Alain Houpert
Pérennité de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence