Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 13368 posée par M. Claude Huriet

Traitement des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1996
Pertinence
Question n° 09162 posée par M. Philippe Richert

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 05825 posée par M. Claude Huriet

Traitement des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

21/04/1994
Pertinence
Question n° 04679 posée par M. Pierre Vallon

Filière de l'élimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

03/02/1994
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Pierre Vallon

Régénération des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

03/02/1994
Pertinence
Question n° 04681 posée par M. Pierre Vallon

Réglementation de l'élimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

03/02/1994
Pertinence
Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet

Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

13/01/1994
Pertinence
Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet

Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants

Réponse du ministère : Environnement

30/12/1993
Pertinence
Question n° 04258 posée par M. Claude Huriet

Prise en compte des propositions du groupe interprofessionnel des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

30/12/1993
Pertinence
Question n° 04259 posée par M. Claude Huriet

Référence à l'industrie de la régénération dans le projet de décret réglementant l'élimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

30/12/1993
Pertinence