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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
86 questions
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Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet
Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 05377 posée par M. Yves Détraigne
Phénomène des puffs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03478 posée par M. Yves Détraigne
Phénomène des puffs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00199 posée par M. Serge Babary
Conditions de création de la filière de responsabilité élargie du producteur articles de bricolage et de jardin
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 25858 posée par Mme Nadège Havet
Affichage de l'intégralité de la liste des composants des produits détergents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11755 posée par M. Roland Courteau
Pratiques collaboratrices
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 11756 posée par M. Roland Courteau
Promouvoir une consommation plus respectueuse de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05420 posée par M. Christophe Béchu
Impact de la généralisation de l'affichage environnemental sur la compétitivité de l'industrie française du jouet
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01422 posée par M. Louis Nègre
Publicités
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 22512 posée par M. Philippe Dallier
Certification environnementale des matériaux de construction
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence